1. Éditeur du site
Nom : Mathis Simon
Nom commercial : ESPRIT PHOTO
Statut : Micro-entrepreneur
Siège social : Rennes, France
Email : m.simon_21@outlook.fr
Téléphone : 06.14.10.43.18
TVA : TVA non applicable, art. 293 B du CGI
2. Hébergeur
Hébergeur : Vercel Inc.
Adresse : 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
Site web : vercel.com
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site (photographies, textes, logos, design) sont la propriété exclusive de Mathis Simon / ESPRIT PHOTO, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution ou utilisation sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.
Les photographies présentées sont protégées par le droit d'auteur (Code de la propriété intellectuelle, articles L.111-1 et suivants).
4. Données personnelles & Cookies
Données collectées : Le site collecte les données transmises via le formulaire de contact et de demande de devis (nom, email, téléphone, message). Ces données sont utilisées uniquement pour répondre à votre demande et ne sont ni revendues ni cédées à des tiers.
Durée de conservation : Les données sont conservées pendant une durée maximale de 3 ans à compter du dernier contact.
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Vos droits :Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et de portabilité de vos données. Pour exercer ces droits, contactez : m.simon_21@outlook.fr
5. Conditions Générales de Vente
Prestations proposées
Mariages, anniversaires, événements, sport, concerts, portraits, mode.
Tarifs
À partir de 25 €. Les tarifs détaillés sont communiqués sur devis personnalisé.
Acompte & Paiement
Un acompte de 20% est demandé à la réservation pour toute prestation supérieure à 50 €. Le solde est dû le jour de la prestation. Passé un délai d'une semaine après la prestation, des pénalités de retard de 10 €/jour seront appliquées.
Livraison
Les photographies sont livrées sous 10 jours maximum après la prestation.
Annulation
Toute annulation doit intervenir au minimum 2 semaines avant la date de l'événement. En cas d'annulation dans ce délai, l'acompte versé est intégralement remboursé. Passé ce délai, l'acompte est conservé à titre d'indemnisation.
Paiement en ligne
Le site propose le paiement en ligne sécurisé pour la réservation des prestations.
6. Droits d'auteur & Droit à l'image
Cession de droits
Le client bénéficie d'une cession de droits d'usage à titre privé et professionnel, pour une durée illimitée et sur le territoire mondial.
Publication sur les réseaux sociaux
Le client est autorisé à publier les photographies sur les réseaux sociaux, sous réserve de mentionner de manière visible et non cachée le compte Instagram @esprit_ph0t0. Cette mention est obligatoire.
Usage commercial
L'usage commercial des photographies est autorisé sans tarif supplémentaire, sous réserve d'une mention apparente et obligatoire du crédit photographe (ESPRIT PHOTO / @esprit_ph0t0).
Droit du photographe
ESPRIT PHOTO se réserve le droit d'utiliser les photographies réalisées dans le cadre de ses prestations à des fins de promotion (portfolio, réseaux sociaux, site web).